Daniel Fougeray - JORFSearch

Daniel Fougeray

De:	Fougeray (Daniel) parc national des Ecrins
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE-FSU Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

DEVN0540206A (source BODD)

nomination

15 Juillet 2005 15/07/2005

De:	Fougeray (Daniel) Parc national des Ecrins
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL (* Au titre du syndicat SNE) Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

DEVN0540084A (source BODD)

nomination

15 Avril 2005 15/04/2005

De:	Fougeray (Daniel) parc national des Ecrins
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

DEVN0320149A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2003 10/07/2003

De:	Fougeray (Daniel) parc national des Ecrins
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel * Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

ATEN0210152A (source BODD)

nomination

25 Juin 2002 25/06/2002

De:	Fougeray (Daniel) parc national des Ecrins
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble, des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble, des établissements publics chargés des parcs nationaux

ATEN9980337A (source BODD)

nomination

24 Décembre 1999 24/12/1999